Marque renouvelée - Marque en non vigueur

100 CLUBS 100 VILLES
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Assocation constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922

Numéro de dépôt :
3032700
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2020
100 CLUBS 100 VILLES de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque 100 CLUBS 100 VILLES

Déposée le 6 juin 2000 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 100 CLUBS 100 VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Assocation constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922 domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque 100 CLUBS 100 VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100 CLUBS 100 VILLES est expirée depuis le 6 juin 2020.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , XV FRANCE , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DROP TON MATOS , Rugby à 5 , XV , FFR BEACH RUGBY TOUR , RUGBY MAN LE MAGAZINE DES JEUNES RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Assocation constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922 - 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435702 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Magazines, revues, livres, publications, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, atlas, calendriers, catalogues, photographies, feuilles d'annonces, cartes d'invitation, cartes d'identification, prospectus, brochures, dépliants, bandes dessinées, décalcomanies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, à savoir articles de vêtements pour le sport ; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières ; chaussettes, chaussures de sport ; écharpes, foulards, gants. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) et d'illustrations ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; cours données dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.